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Marques déposées par thieullent françoise
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médiation systémique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

médiation systémique
thieullent françoise

Numéro de dépôt :
3825127
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
médiation systémique de thieullent françoise

Présentation de la marque médiation systémique

Déposée le 20 avril 2011 par thieullent françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « médiation systémique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est thieullent françoise domicilié(e) 83 avenue du maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thieullent françoise domicilié(e) 83 avenue du maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque médiation systémique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médiation systémique est expirée depuis le 20 avril 2021.

thieullent françoise a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS INTÉGRATIVES POUR LES AVOCATS NÉGOCIATEURS (SIAN)


thieullent françoise - 83 avenue du maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France


thieullent françoise - 83 avenue du maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596685 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.